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Le Conseil municipal du 30 avril 2026

Synthèse du Conseil municipal du 30 avril 2026


Plusieurs points importants ont été validés :

  • Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal : Voté à l'uninimité
  • Vote du CFU 2025 du budget principal :  Le Compte Financier Unique 2025 est présenté et approuvé.
  • Affectation du résultat du budget principal : Le Conseil décide de reporter l’intégralité en fonctionnement .
  • Vote des taux d’imposition de fiscalité direct local état :  Les taux 2025 sont reconduits sans changement (foncier bâti, non bâti, TH, CFE).
  • Vote du budget primitif 2026 du budget principal : Vote uninanime
  • Vote du CFU 2025 du budget annexe restaurant multiservices : CFU approuvé
  • Affectation du résultat du budget annexe restaurant multiservices : Vote unanime.
  • Vote du budget primitif 2025 du budget annexe restaurant multiservices : Adopté à l’unanimité.
  • Vote des subventions aux associations : Subventions attribuées (de 50 à 1 500 €). MX Trainer : versement conditionné à un entretien préalable avec le maire. Vote unanime
  • Délibération désignation de la Commission des Impôts Direct (CCID) :  Vote unanime. Le conseil propose 12 titulaires et 12 suppléants pour nomination par la DDFIP
  • Référent « correspondant défense » : modification:  Vote unanime.
  • Le maire ne pouvant être titulaire, sont désignés : Robert Lanouel et Alain De Wolf
  • Délibération l’inventaire technique du patrimoine et le diagnostic de l’éclairage public de la commune SDE82: Décision adoptée à l’unanimité.
  • Question diverses :
  • La salle des fêtes sera mise gratuitement à disposition pour l’anniversaire de M. Chalupszack
  • Réunion des conseillers le 5 juin pour préparer les élections sénatoriales
  • Le thème des rondes crèches 2026 sera HEIDI

    • La séance s’est clôturée à 21h10.

    Retrouvez plus de details :
    http://www.mansonville-fr.com/documents/pv-3004.pdf

     

    Le conseil municipal du 01 Avril 2026

    Synthèse du procés verbal du 01 avril 2026

    Le Conseil Municipal s’est réuni au complet.

    Ordre du jour :

    - Le vote des Indemnités des élu:
    Monsieur le Maire a expressément demandé à percevoir une indemnité de fonction inférieure au taux maximal, cette décision a permis de financer l’indemnité des conseillers délégués. voté à la majorité.
    - Délégations accordées au maire pour faciliter la gestion quotidienne (marchés publics, concessions, assurances, actions en justice, préemption…).-

    - 4 commissions communales créées, avec leurs membres désignés.
    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : 
    Adopte les listes des commissions ci-dessous et fixe à six le nombre maximal de membres par commission et précise que le Maire en est président de droit 

  • Commission de l'économie, des finances, des travaux et des appels d'offres
  • Commission de l'éducation, de la vie associative, de la culture et du patrimoine
  • Commission de la Sécurité, de la voirie, de la mobilité et de l'environnement
  • Commission du Cadre de vie, de la communication, des affaires sociales et intergénérationnelles.

    • - Vote des représentants élus dans les syndicats et organismes extérieurs (SIAEP, SDE82, SMEEOM, CLI, CNAS, SDIS, Communes forestières…).

    - Création d’un emploi non permanent :
    Poste d'adjoint administratif – 15h/semaine pour l’agence postale.
    -     Réflexion en cours sur les horaires d’ouverture de la mairie et les permanences.
    -     Questions diverses : mur du cimetière, loyers du multiservices, expertise Rue Fontaine, contrôle CAF, installation de poubelles, rencontres avec les associations, travaux route de la Grotte du Turc, Ronde des Crèches 2026.
     

    Retrouvez plus de details dans le procès verbal :
    https://www.mansonville-fr.com/documents/reunion-de-conseil-municipal-du-1er-avril-2026.pdf

    Le conseil municipal du 20 mars 2026

    RetrouvSynthèse du Procès Verbal du 20 mars 2026

    Le Conseil Municipal de Mansonville s’est réuni le 20 mars 2026 à 17h30, en séance ordinaire, sous la présidence du doyen Alain De Wolf, conformément aux règles du Code Général des Collectivités Territoriales. Les 11 conseillers étaient présents, assurant le quorum.

    Ordre du jour :

    - Election du maire :
    Thierry Delsol a été élu maire avec 9 voix.
     

    - Fixation du nombre d'adjoint au moire:
    Le Conseil a fixé à     deux le nombre d’adjoints.

    - Elections des adjoints :
    Ont été élus : • Robert Lanouel, 1er adjoint • Sabine Sibrac, 2e adjointe

    - Lecture de la charte de l'élu local :
    La charte de l’élu local a été présentée et remise aux conseillers.

    - Fixation des indémnité :
    Le point concernant les indemnités a été reporté à une prochaine séance.

    Retrouvez plus de details dans le procès verbal :
    https://www.mansonville-fr.com/documents/reunion-du-20-mars-2026.pdf